| |
Objet : l'association a pour objet de promouvoir et de diffuser les nouvelles technologies informatiques de communication et de traitement de l'information.
Durée : la durée de l'association est de 10 années, à compter de sa publication au Journal Officiel. Elle pourra être prorogée par décision de l'assemblée générale.
|
| | L'association AC.NTIC aide à la conception, la réalisation et à la maintenance de sites internet et sites intranet dynamiques
ainsi que toutes les applications de gestion.
Siège social : le siège de l'association est à 21000 Dijon cedex, Boite Postale 62864.
Membres de l'association : L'association se compose de membres bienfaiteurs et de membres adhérents.
- Sont membres bienfaiteurs, les personnes physiques ou morales qui auront effectué un ou des dons à l'association,
- Sont membres adhérents, les membres de l'association à jour de leur cotisation annuelle.
Admission : Pour faire partie de l'association, il suffit d'être à jour du paiement de la cotisation annuelle.
Les ressources de l'association : elles comprennent
- le montant des cotisations,
- les subventions de l'état, des régions, des départements, des communes ou de tout autre organisme public,
- les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies ou des biens vendus par l'association,
- toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.
| |
